Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site Flotteurs Passion est édité par :

• Dénomination sociale : Flotteurs Passion

• Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)

• Capital social : 1000 €

• Siège social : 1 rond point du tilleul - 67170 Brumath

• Numéro SIRET : 889 235 032 00014

• Numéro RCS : RCS STRASBOURG 889 235 032

• Numéro de TVA intracommunautaire : FR50 889 235 032

• Email : contact@flotteurs-passion.com

• Téléphone : 06 67 00 21 00

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2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est :

• Nom et prénom : Secula Denis

• Fonction : Président de la SAS Flotteurs Passion

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3. Hébergement

Le site est hébergé par :

• Nom de l’hébergeur : OVH SAS

• Dénomination sociale : OVH SAS

• Adresse : [adresse complète]

• Téléphone : [numéro]

• Site web : [URL]

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4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site Flotteurs Passion (textes, images, graphismes, logo, vidéos, icônes, etc.) sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.

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La société Flotteurs Passion met tout en œuvre pour fournir des informations fiables. Toutefois, elle ne saurait garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations diffusées sur le site.

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8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux du ressort du siège social de la société Flotteurs Passion seront compétents.